Quels sont les types de marchandises ? Comment les classer ?

Lors du transport de marchandises à l’international vous devez absolument connaître la nature des marchandises que vous exporter. Comme vous le savez, pour passer les douanes d’un pays à un autre, les formalités et les lois varient en fonction du type de marchandises transporté. Mais quels sont les critères utilisés à échelle européenne ?

 

Classement des marchandises selon le Système Harmonisé (SH)

Dans les années 80, l’Organisation Mondiale des Douanes (OMD) dont le siège se situe à Bruxelles, créa une nomenclature internationale polyvalente appelée Système Harmonisé de désignation et de codification des marchandises. En règle générale nous l’appelons simplement “Système Harmonisé”.
Cette nomenclature classe les marchandises de tout type, en passant par les matières premières, les produits bruts, les produits semi-finis et les produits finis.

Regroupant aux alentours de 5 000 groupes de marchandises (identifiés par des codes à 6 chiffres) , il permet aux pays de contrôler les mouvements de marchandises qui s’effectuent sur leurs territoires.  Grâce au SH, les échanges commerciaux ainsi que les formalités douanières qui en découlent sont simplifiés.
Les autorités l’utilisent pour établir les tarifs douaniers ainsi que pour la réalisation de de statistiques commerciales.

Si vous souhaitez en savoir plus quant aux différentes sections identifiées par le SH, nous vous invitons à consulter la page de l’OMD.

 

Classement selon le type de marchandises

Comme vous le savez, la nature des marchandises est le premier élément qui détermine son classement :

  • Les marchandises/denrées périssables :
    D’une
    durée de vie entre 1 et 7 jours, cette catégorie inclut par exemple les fruits, les produits laitiers ou bien encore les fleurs. Ces denrées doivent être transportées dans des véhicules ou conteneurs à température contrôlée.
  • Les animaux vivants :
    Concernant le transport d’animaux vivants, la législation se complique. En effet, en plus des normes internationales, chaque pays dispose de ses propres lois et normes que vous devez absolument connaître au préalable.
  • Les marchandises/produits non périssables :
    La durée de vie de ces éléments est plus longue. Dans cette catégorie on retrouve par exemple les denrées alimentaires dont les conditions de conservation ne sont pas strictes.
  • Fragiles :
    Ces marchandises ou produits requièrent une manutention, une manipulation et un transport particulier.
    Parmi elles on retrouve par exemple les oeufs, le verre ou bien encore la céramique.
  • Marchandises lourdes et surdimensionnées :
    Renseignez-vous car des entreprises spécialisées dans le transport de telles marchandises existent. Elles vous fourniront également les informations nécessaires concernant les conditions et formalités de transport.

 

Classement en fonction de la dangerosité des marchandises

Lorsque qu’il s’agit du transport international ou européen de matières dangereuses, les autorités sont très pointues sur le sujet. Des normes spécifiques régissent tous les angles du secteur logistique concernés par leur transport : conditionnement, emballage, véhicules de transport, signalisation, manutention, formation professionnelle pour les opérateurs.
En plus de devoir prendre en compte tous ces éléments, les conditions du transport des marchandises ou matières dangereuses varient d’un mode de transport à un autre.
Pour plus de détails sur le sujet, n’hésitez pas à consulter notre article sur la norme concernant les matières dangereuses.

 

Comme vous aurez pu le constater, il existe un bon nombre de critères qui permettent de classer, et de regrouper certains types de marchandises entre eux.
Même si les normes internationales sont nombreuses, vous devez absolument vérifier que vous êtes en règle dans votre pays d’exportation.
En effet car comme nous l’avions vu précédemment, l’ODM recense plus de 5 000 groupes de marchandises, ce qui signifie que chacun de ces groupes est régit par des lois spécifiques.

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